Déposée le 24 septembre 2004 par BASSET Germain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est BASSET Germain domicilié(e) La Grande Plisse,53320 LOIRON - 53320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET Germain domicilié(e) La Grande Plisse,53320 LOIRON - 53320 - France.
La marque THE FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH TOUCH est expirée depuis le 24 septembre 2014.
BASSET Germain a également déposé les autres marques suivantes : WESTOOWELL , TEXTIL'BOOK
BASSET Germain - La Grande Plisse,53320 LOIRON - 53320 - France
BASSET Germain - La Grande Plisse,53320 LOIRON - 53320 - France
Inscription le 30 mai 2005 - Concession de licence n°413270 - Publication au BOPI 2005-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaines antidérapantes ; chassis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour siéges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; motocycles ; side cars ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Vétements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vétements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; fourrures (vetements) gants (habillement) cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matiéres de textile ; sous-vétements. Jeux ; jouets ; décorations pour arbre de noel (a l'exception des articles d'èclairage) Arbres de noel en matiéres synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirails de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Assurances ; affaires financiéres ; affaires monétaires ; affaires immobiliéres. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chéques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobiliéres. Gérances de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financiére ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matiére financiére ; estimations financiéres (assurances, banques, immobilier) ; placements de fond.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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